Lorsque l’un des associés disparait, de nombreuses difficultés peuvent surgir et menacer l’avenir de l’entreprise : impossibilité pour les associés de racheter les parts de l’associé décédé, obligation de faire entrer une personne étrangère dans le capital de la société, besoins de trésorerie immédiats…
Les solutions que nous proposons permettent d’éviter à votre société les conséquences financières du décès de l’un des associés en donnant la possibilité :
- aux associés survivants de racheter aux héritiers les parts de l’associé décédé ;
- aux héritiers de percevoir immédiatement la valeur de leurs parts et payer ainsi les droits de mutation.
Les assurés peuvent s’assurer à leur bénéfice réciproque, proportionnellement à leurs apports, dans le cas où l’un d’entre eux viendrait à disparaitre.
La solution proposée permet ainsi de préserver, dans cette éventualité, l’équilibre initial des parts respectives.
Chaque associé souscrit individuellement son contrat de prévoyance au bénéfice des autres coassociés.
Le capital assuré correspond à la valeur des parts détenues par le souscripteur-assuré, capital qui sera réparti proportionnellement entre les autres coassociés selon leurs apports respectifs.
Ce contrat reste amendable à tout moment, notamment en cas d’arrivée d’un nouvel associé.
Il n’y a aucun lien entre le contrat Associés et la société : les cotisations ne peuvent donc être passées en frais généraux.
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